Choisir ce modèle Voir le catalogue

Maître Damien BORNAND

Photo de Maître Damien BORNAND

Notaire Associé

Honoraires

Désormais la fixation des honoraires se fait consensuellement. Il est établi entre l'avocat et son client une convention d'honoraires.
(LOI n° 2015-990 du 6 août 2015)

Les honoraires peuvent être établis selon 3 modalités :
  • L'honoraire au temps passé
  • L'honoraire au forfait
  • L'honoraire au résultat

Formations

Associé à l’Etude depuis 2021, à la suite du départ de Maître Michel HORTEUR, et co-fondateur d’ACTES & SENS | NOTAIRES en 2024 j’accompagne aujourd’hui principalement une clientèle professionnelle dans ses opérations stratégiques et patrimoniales, mais aussi une clientèle de particuliers dans les moments importantes de leur vie.

Animé par le goût du développement et de l’entrepreneuriat, j’aime imaginer de nouveaux projets et transformer rapidement les idées en réalisations concrètes. J’accorde une place importante à l’action, à la capacité de décision et à la recherche de solutions pragmatiques.

L’activité que j’ai eu à cœur de développer ces dernières années porte en grande partie sur le droit des affaires : acquisitions et cessions de locaux professionnels, montage de sociétés, transmission d’entreprises, cessions de fonds de commerce et baux commerciaux.

Je suis aussi passionné de sport automobile, de ski et de gastronomie. Des univers différents, mais qui partagent à mes yeux des valeurs essentielles : l’exigence, la précision et le goût de la performance.

Sur un circuit ou sur une piste de ski, comme dans les affaires, la vitesse d’exécution doit rechercher mais doit toujours rester compatible avec une parfaite maîtrise des risques.

Contacter Maître Damien BORNAND

Captcha
* Les champs suivis d'un astérisque sont obligatoires.

Le renseignement des informations marquées d’un astérisque est obligatoire pour permettre le traitement de votre demande. Les autres champs, non obligatoires, ont pour seul objectif de préciser vos réponses. L’Office ci-après « Responsable de traitement », traite des données personnelles vous concernant pour le traitement de votre demande dans le cadre du formulaire de contact renseigné ci-dessus. Ce traitement est fondé sur l’intérêt légitime poursuivi par le responsable du traitement. Les données vous concernant sont conservées pour une durée n’excédant pas le traitement de votre demande. Vos données sont susceptibles de faire l’objet d’un transfert de données personnelles dans les pays dont le niveau de protection n’est pas reconnu comme équivalent par la Commission européenne. En absence de décision d’adéquation, ce transfert est encadré par des garanties adaptées ou approuvées par la Commission Européenne. Conformément à la réglementation, vous pouvez accéder aux données vous concernant. Le cas échéant, vous pouvez demander la rectification ou l’effacement de celles-ci, obtenir la limitation du traitement de ces données ou vous y opposer pour des raisons tenant à votre situation particulière. Ces droits peuvent être exercés directement auprès du Responsable de traitement ou de son Délégué à la protection des données à l’adresse suivante : cil@notaires.fr Si vous pensez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès d’une autorité européenne de contrôle : la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés pour la France.
Pour plus d'information, veuillez consulter notre page d'informations relatives à la protection des données personnelles.
Navigateur non pris en charge

Le navigateur Internet Explorer que vous utilisez actuellement ne permet pas d'afficher ce site web correctement.

Nous vous conseillons de télécharger et d'utiliser un navigateur plus récent et sûr tel que Google Chrome, Microsoft Edge, Mozilla Firefox, ou Safari (pour Mac) par exemple.
OK